Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes conclues sur le site Babouche Chic. En passant commande sur ce site, vous acceptez expressément ces conditions.
2. Identification de l'éditeur
Nom de l’entreprise : Babouche Chic
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 123 Rue des Babouches, 75000 Paris, France
Email : contact@babouchechic.com
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
N° SIRET : 123 456 789 00012
3. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente en ligne des produits proposés sur le site. Elles s'appliquent à toutes les commandes passées par les utilisateurs.
4. Produits
Tous les produits proposés à la vente sont décrits et illustrés sur le site. Les photographies et descriptions n'ont qu'une valeur indicative. En cas d'erreur, l'acheteur sera informé dès que possible.
5. Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors du passage de commande.
6. Commande
La commande est validée dès lors que l'acheteur clique sur le bouton de validation. Un email de confirmation sera envoyé à l'adresse indiquée lors de la commande.
7. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou via d'autres moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. La commande ne sera expédiée qu'après confirmation du paiement.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont précisés sur le site et peuvent varier selon la destination.
9. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
10. Garantie et retours
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, l'acheteur pourra demander un échange ou un remboursement.
11. Responsabilité
Babouche Chic ne saurait être tenu pour responsable en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure ou à des faits indépendants de sa volonté.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation est interdite.
13. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à l'envoi d'informations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
14. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
15. Modification des CGV
Babouche Chic se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.